Un ensemble immobilier

lieu-dit "19 rue Vaneau" LOT N° 50: Dans le bâtiment C, sur cour, au rez-de-chaussée, un passage en continuation des passages désignés aux lots numéros 18 et 84. Et les 81/10.622èmes des parties communes générales. Et les 352/101.217èmes des parties communes du bâtiment C. Ce lot est indissociable des lots numéros 84, 88 et 89. LOT N° 18: Dans le bâtiment A, sur rue, au rez-de-chaussée, un passage utilisé pour le garage. Et les 81/10.622èmes des parties communes générales. Et les 160/9.988èmes des parties communes du bâtiment sur rue. Ce lot est indissociable des lots 84, 88 et 89. LOT N° 84: Dans le bâtiment F, au rez-de-chaussée, un passage utilisé en continuation des passages désignés aux lots 18 et 84 vers le bâtiment E, entre le bâtiment sur rue et le bâtiment C sur cour. Et les 60/10.622èmes des parties communes générales. Ce lot est indissociable des lots numéros 18, 50 et 88. LOT N° 88: Dans le bâtiment C, au sous-sol, situé sous le lot numéro 50, un accès au sous-sol du bâtiment E. Et les 17/10.622èmes des parties communes générales. Et les 352/10.127èmes des parties communes du bâtiment C. Ce lot est indissociable des lots numéros 18, 84, 50 et 89. LOT N° 89: Dans le bâtiment E, au premier sous-sol, des parkings et annexes. Et les 280/10.622èmes des parties communes générales. Et les 2.231/13.386èmes des parties communes du bâtiment E. Ce lot est indissociable des lots numéros 18, 84, 50 et 88. LOT N° 92: Dans le bâtiment D, au rez-de-chaussée, une entrée donnant accès au lot numéro 93. Et les 7/10.622èmes des parties communes générales. Et les 54/11.217èmes des parties communes du bâtiment D. Ce lot est indissociable du lot numéro 93. LOT N° 77: Dans le bâtiment D, sur deuxième cour, au premier étage droite, un appartement comprenant une entrée, cinq pièces, cuisine, salle de bain, débarras relié actuellement par un escalier intérieur au lot numéro 93 (ancien lot numéro 76). Et les 397/10.622èmes des parties communes générales. Et les 3.079/11.217èmes des parties communes du bâtiment D sur cour. LOT N° 93 (ancien lot numéro 76): Dans le bâtiment D, sur deuxième cour, au rez-de-chaussée, un appartement auquel on accède par le lot numéro 92, comprenant: entrée partielle, réserve, w.-c., grande cuisine, galerie, salle à manger, grand séjour. Et les 420/10.622èmes des parties communes générales. Et les 3.257/11.217èmes des parties communes du bâtiment D. Ce lot est indissociable du lot numéro 92. LOT N° 90 (ancien lot numéro 83): Dans le bâtiment E, aux rez-de-chaussée et premier étage, une unité d’habitation comprenant: Au rez-de-chaussée: hall d’entrée, galerie avec bibliothèque, salon, chambre avec salle d’eau avec w.-c. attenant, dépendance. Droit à la jouissance exclusive d’un jardin et d’un patio. Au premier étage, une buanderie, un débarras, trois chambres, sanitaires et dépendances, escalier privatif menant au lot 91 (comble partiel). Et les 1.339/10.622èmes des parties communes générales. Et les 10.669/13.386èmes des parties communes du bâtiment. Ce lot est indissociable du lot 91. LOT N° 91: Au-dessus du premier étage du bâtiment E (lot n° 90), sous combles, une chambre à laquelle on accède par un escalier intérieur dans le lot numéro 90. Ce lot est indissociable du lot numéro 90. Et les 61/10.622èmes des parties communes générales. Et les 486/13.386èmes des parties communes du bâtiment E. Les lots numéros 93, 18, 84, 50, 88, 89 et 90 communiquent tous entre eux. Les lots numéros 77, 92 et 93 sont indépendants du reste du bâtiment D et sont réunis avec les lots numéros 90 et 91, situés dans le bâtiment E, dont l’accès se fait directement depuis la courette, s’élevant sur un étage plus bureau sous combles, forment UN APPARTEMENT en DUPLEX, situé au rez-de-chaussée du bâtiment D, comprenant selon certificat de mesurage établi le 08/12/2021: Au sous-sol: un dégagement, deux locaux techniques, deux coffres, une pièce, un rangement, un w.-c., un accès au garage, Garage, chaufferie. Au rez-de-chaussée droite: un hall d’entrée, deux w.-c., une cuisine, un séjour, deux pièces, des couloirs et dégagements avec rangements, une salle d’eau, des escaliers menant au premier étage, Au premier étage droite: deux salles de bain, deux chambres, une coursive, des couloirs, des dégagements, un dressing, des escaliers, Au premier étage gauche: un palier, un séjour, deux chambres, un dressing, un couloir, un w.-c., une salle de bain, une salle d’eau, une cuisine, une buanderie, un escalier,. Au second étage: deux locaux techniques. Et les 1.339/10.622èmes des parties communes générales. Et les 10.669/11.217èmes des parties communes du bâtiment D sur cour. LOT N° 51: Dans le bâtiment C, sur cour, au rez-de-chaussée de la galerie d’entrée, première porte à droite en regardant l’escalier, un local donnant sur la cour, séparant les bâtiments C et D. Observation étant ici faite qu’il s’agit d’UNE STUDETTE comprenant: une petite pièce de vie et une salle de d’eau. Droit au w.-c. situé dans la cour commune aux bâtiments C et D. Et les 9/10.622èmes des parties communes générales. SUPERFICIE privative totale (Loi Carrez): 465,89 m². Surface au sol totale: 767,21 m² Observations étant ici faites que: – le bâtiment D est composé de deux entités distinctes. Les lots numéros 92, 93 et 77 composent la totalité du rez-de-chaussée et du premier étage, exception faite du palier et de l’escalier menant au second, et communiquent entre eux par un escalier interne. – le bâtiment E possède, sur la rue Vaneau, un accès privatif représenté par les lots numéros 18, 84 et 50. – un procès-verbal de description a été dressé par Maître Benjamin CHAPLAIS et Maître Amédée BRIEDJ, Commissaires de Justice Associés à PARIS 7ème les 02 et 08 décembre 2021. Les lieux sont occupés. Cadastre : section AK numéro 12 Référence greffe : 22/00016